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Le BAPE - Gaz de schiste - 2, 10 et 17 juin

Paru le 8 mai 2014
Consultation publique sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent

LA COMMISSION D’ENQUÊTE INVITE LES CITOYENS À S’EXPRIMER
À COMPTER DU 2 JUIN 2014


La commission d’enquête du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE), présidée par M. Denis Bergeron qui est secondé par Mme Gisèle Grandbois et M. John Haemmerli, commissaires, tiendra la deuxième partie de l’audience publique sur les enjeux liés à l’exploration et l’exploitation du gaz de schiste dans le shale d’Utica des basses-terres du Saint-Laurent à compter du lundi 2 juin 2014 à 19 h.

  • 2 juin 2014 à 19 h Salle Théâtre La Scène, 300, avenue de la Concorde Nord, Saint-Hyacinthe
  • 10 juin 2014 à 19 h Église multifonctionnelle,3025, avenue Nicolas-Perrot, Bécancour
  • 17 juin 2014 à 19 h Complexe des Seigneuries, Salle 203, 1080, avenue Bergeron, Saint-Agapit
Cette partie sera consacrée exclusivement à l’audition des mémoires, des opinions verbales et des
suggestions des personnes, des municipalités, des organismes et des groupes désireux de donner leur avis à la commission.

Les séances seront diffusées en direct en mode audio sur le site Web du (BAPE) à l’adresse
www.bape.gouv.qc.ca. Elles se poursuivront les jours suivants selon les besoins du public et de la
commission.

COMMENT RÉDIGER UN MÉMOIRE ?
Un mémoire est un document servant à exposer des opinions ou des préoccupations sur un sujet précis. Il
permet de développer et de préciser les arguments qui soutiennent cette opinion.

En règle générale, un mémoire comprend les éléments suivants : une courte présentation de la personne,
du groupe, de l’organisme ou de la municipalité qui soumet le mémoire, une brève explication de
l’intérêt porté au sujet, des opinions sur l’ensemble du sujet, les préoccupations liées au sujet et, le cas
échéant, les suggestions et les commentaires. Ceux et celles qui décident de ne pas rédiger un mémoire
peuvent exprimer leur opinion verbalement au cours de l’audience publique. Une présentation verbale
peut être développée de la même façon qu’un mémoire.

Nous vous invitons à prendre connaissance du document intitulé Les règles de participation en audience
publique
. Ce dernier est disponible sur demande ainsi qu’en version électronique dans le site Web du
(BAPE), au www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Comment participer ».

COMMENT PRÉSENTER UN MÉMOIRE ?
Afin d’assurer une bonne planification du déroulement des séances publiques de l’audience, toute
personne qui désire présenter un mémoire ou s’exprimer verbalement au cours de l’audience est invitée à
en informer la coordonnatrice du secrétariat de la commission, Mme Marie-Josée Harvey. Vous devez
transmettre le formulaire Avis d’intention disponible dans le site Web du (BAPE) au plus tard le
16 mai 2014 à 16 h par l’un des moyens suivants : par courriel gaz_de_schiste@bape.gouv.qc.ca ou par
télécopieur 418 643-9474. Si vous n’avez pas accès à un ordinateur ou à un télécopieur, vous pouvez
communiquer votre avis d’intention en composant le 418 643-7447 poste 432 ou, sans frais, le
1 800 463-4732.

Afin que la commission puisse en prendre connaissance avant la séance publique, le mémoire, bien
identifié au dossier, devra être transmis au plus tard le 29 mai 2014 à midi au secrétaire du (BAPE), au
575, rue Saint-Amable, bureau 2.10, Québec (Québec) G1R 6A6, à l’attention de Mme Marie-Josée
Harvey. Les personnes désirant transmettre leur mémoire par courrier électronique pourront l’adresser à
gaz_de_schiste@bape.gouv.qc.ca.

Par souci de protection des renseignements personnels et puisque le mémoire sera rendu public, nous
vous demandons de fournir vos coordonnées sur une page distincte. Un mémoire transmis sans ces
renseignements ne pourra être considéré par la commission. Le (BAPE) veille, conformément à la loi,
à la protection des renseignements personnels obtenus. Les mémoires seront diffusés dans le site Web du (BAPE) dès qu’ils seront rendus publics par la commission.

OÙ CONSULTER LA DOCUMENTATION ?

Vous pouvez consulter les documents relatifs au dossier ainsi que les transcriptions des séances de la
première partie de l’audience dans les centres de consultation régionaux suivants :
  • Bibliothèque de Bécancour, 1295, avenue Nicolas-Perrot, Bécancour ;
  • Bibliothèque T.-A.-Saint-Germain, 2720, rue Dessaules, Saint-Hyacinthe ;
  • Bibliothèque Wilfrid-Laurier, 147, rue Saint-Denis, Laurier-Station.
L’ensemble du dossier est également disponible au bureau du BAPE à Québec, au 575, rue Saint-
Amable, bureau 2.10 et à Montréal, à la Bibliothèque des sciences juridiques de l’Université du Québec
à Montréal, Pavillon Hubert-Aquin, au 400, rue Sainte-Catherine Est, de même que dans le site Web du
BAPE au www.bape.gouv.qc.ca, sous la rubrique « Mandats en cours ».

LA PARTICIPATION DU PUBLIC EST ESSENTIELLE !
La participation du public est essentielle pour la commission d’enquête. Elle permet d’entendre les
arguments, les opinions et les suggestions des participants avant la rédaction du rapport qui sera remis au
ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements
climatiques, M. David Heurtel, au plus tard le 28 novembre 2014.

Les personnes qui désirent obtenir plus de renseignements peuvent communiquer avec Mme Marie-Josée
Harvey, coordonnatrice du secrétariat de la commission au 418 643-7447 poste 432 ou, sans frais, au
1 800 463-4732, ou par courrier électronique à l’adresse suivante : gaz_de_schiste@bape.gouv.qc.ca.

Julie Olivier
Conseillère en communication
418 643-7447 ou 1 800 463-4732 poste 539
gaz_de_schiste@bape.gouv.qc.ca

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